Les expatriés français et leurs conjoints ont des besoins différents des résidents en matière de gestion de carrière, de gestion de la vie familiale, de gestion de patrimoine et d’optimisation de fiscalité.
Rattachés à la France par une culture, une éducation, une carrière, un patrimoine, ou des droits à une retraite, les expatriés cadres et entrepreneurs doivent apprendre à vivre à l’étranger, parfois sans assistance, accompagnement ou aide à la mobilité internationale de la part de leur entreprise.
De plus les français de l’étranger consacrent tout leur temps et leur énergie au développement de leur société et ont dès lors plus le loisir de s’occuper de leurs affaires personnelles. Il est donc vraiment nécessaire qu’ils fassent appel à un spécialiste pour les aider, les conseiller, les assister.
Tout changement de pays de résidence a des incidences sur les plans patrimoniaux, juridiques et fiscaux. Les quelques points suivants sont fondamentaux dans la vie des expatriés non résidents et sont à examiner avec attention :
- Les enjeux financiers, patrimoniaux, et fiscaux de la gestion de patrimoine des expatriés non-résidents
- Les investissements financiers et immobiliers des expatriés
- La retraite des expatriés non-résidents
- La succession des expatriés non-résidents
Quelques questions que doivent se poser les personnes concernées en cas d’expatriation :
- Quelle loi applicable en cas de mariage à l’étranger et quelles conséquences ?
- Savez-vous de quelle façon va s’appliquer votre régime matrimonial en cas de liquidation à l’étranger ?
- Quelles sont les conséquences fiscales de la vente de la résidence principale pour un expatrié ?
- Avez-vous tout prévu pour que votre conjoint soit protégé sur les plans foncier, patrimonial et juridique dans le cadre de votre mobilité internationale ?
- Comment fonctionne la transmission pour les expatriés ?
- Enjeux financiers
- Enjeux fiscaux
- Investissements financiers et immobiliers
- Retraite des expatriés
- Succession d’un expatrié non-résident
Les enjeux financiers de votre expatriation
L’expatrié a souvent un salaire supérieur accompagné d’un« package » pouvant inclure un certain nombre d’avantages financiers tel que l’hébergement, la voiture (parfois le chauffeur), l’éducation des enfants, des voyages en avion gratuits pour la famille … De plus dans des pays en voie de développement son pouvoir d’achat sera bien supérieur à celui qu’il aurait eu s’il était resté en France, d’où une capacité d’épargne et de placement bien plus importante, mais il devra tenir compte de son système de soins et de sa retraite.
Inversement il arrive souvent que sa femme ou sa compagne soit obligée de démissionner de son poste en France pour suivre son mari d’où un 2ème salaire manquant et un manque de cotisation retraite ; enfin le retour en France peut être difficile avec une perte de pouvoir d’achat et pour l’épouse qui n’aura pas travaillé un réel problème pour retrouver un emploi.
Les enjeux financiers sont donc de l’ordre de la prévoyance, de la retraite, de la protection du conjoint. Quels sont les systèmes à mettre en place profitant d’une épargne abondante pour préparer le retour en France ?
Les enjeux fiscaux
La fiscalité du pays d’expatriation tant pour les revenus que les plus values mobilières ou immobilières, peuvent être très différentes de la France. Pourtant selon la nature de vos biens restés en France il y a un certain nombre de questions à poser :
Il y a t-il une convention fiscale entre mon pays de résidence et la France pour la déclaration de mes salaires ou de mes biens restés en France ?
Quel est mon statut vis à vis de l’ISF ?
Investissements financiers et immobiliers
L’investissement immobilier est une part capitale pour la constitution du patrimoine des français à l’étranger.
Pour les expatriés, l’investissement immobilier à Paris, dans les grandes villes de France, à la montagne ou à la mer permet d’utiliser pleinement les financements que vous offrent les banques françaises. Que ce soit pour des objectifs d’investissement locatif ou de jouissance, l’immobilier vous fait bénéficier d’une fiscalité très avantageuse.
Il est également vital pour vous de maintenir une présence dans l’immobilier pour rester « dans le marché » et éviter les retours douloureux où une hausse des prix importante vous empêcherait de pouvoir acheter votre résidence principale. Enfin c’est une manière de constituer un patrimoine pour ses enfants ou de leur permettre de faire leurs études en France dans les meilleures conditions.
Certains dispositifs d’investissements immobiliers sont ainsi mieux adaptés aux expatriés, car ils ne confèrent aucun souci de gestion et, dans certains cas, peuvent grandement optimiser votre fiscalité comme investir en Nue-Propriété (démembrement), en parts de SCPI de rendement et en Location Meublée Non Professionnelle (LMNP).
Pour l’épargne de moyen et long terme, l’assurance vie au Luxembourg est l’investissement financier idéal pour les expatriés en raison de sa sécurité (la réglementation du Grand-Duché offre un super privilège aux épargnants en cas de faillite de la compagnie d’assurances), de sa neutralité fiscale qui évite la double imposition France – Pays d’expatriation, de la diversité des devises, du large choix des supports d’actifs financiers.
Retraite des expatriés
Une récente étude faite par un institut de sondage montre que les Français expatriés qui ont pris gout à la vie hors de nos frontières font le choix de rester travailler à l’étranger : 81% des Français installés à l’étranger résident hors de France depuis plus de 6 ans, 22% de la population vivant à l’étranger sont représentés par les plus de 60 ans, 67% des Français travaillant à l’étranger sont en contrat local.
Pour ces populations, comment préparer au mieux sa retraite ?
- Quel est mon statut vis a vis de ma future retraite ?
- Détaché ou expatrié qu’est ce que cela change pour moi ?
- Et si j’ai travaillé dans plusieurs pays que signifie pour la CNAV le « non cumul des conventions »
- Ai-je droit aux mêmes avantages que si j’étais resté sur le territoire national ? Quid de la retraite supplémentaire et complémentaire ?
Quel est éventuellement le coût de rachats de trimestres à l’étranger ? Est ce que ce sont les mêmes règles que le rachat de trimestres d’études en France ?Retraite par répartition ou retraite par capitalisation ou les 2 ?
Exelmans Conseil & Patrimoine vous aidera à répondre à vos besoins d’épargne retraite : réaliser un bilan retraite personnalisé, définir votre stratégie d’investissement et choisir les enveloppes adaptées à votre situation de non-résident fiscal.
Succession d’un expatrié non-résident
- Sur le plan civil quelle loi s’applique ? Celle de ma nationalité ou celle de mon pays de résidence ?
- En cas de succession, donation, y a-t-il des droits de mutation à titre gratuit dont il faut s’acquitter en France?
- Qui paye quoi, sur quel type de bien ?
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Quels sont les critères d’imposition ?
Vous le voyez, tous ces sujets touchant à la vie de l’expatrié sont très complexes et changeants. N’hésitez pas à nous contacter pour toute demande d’accompagnement sur ces sujets en tant qu’expatrié.
Exelmans Conseil & Patrimoine accompagné de spécialistes reconnus dans chaque domaine (juriste, fiscaliste, notaire, expert comptable, spécialiste de la retraite) met son expertise à votre disposition pour vous aider à répondre à vos interrogations.
Pour ne plus subir, mais choisir : Reprenez la maitrise de votre patrimoine !